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WFW conseille ZE Energy sur le financement d’un projet hybride (PV et stockage) hybride14 May 2024

Le cabinet d’avocats international Watson Farley & Williams (« WFW ») a conseillé le producteur indépendant d’énergie renouvelable ZE Energy sur le financement d’un montant de 84 millions d’euros du projet Vert situé dans les Landes, son premier projet hybride « solaire + stockage » d’une capacité de 77 MW pour l’actif solaire et 5 MW pour les batteries (+ 10 MW d’augmentation de la capacité des batteries envisagée), ainsi que sur la rédaction et la négociation d’un Corporate PPA avec Orange France et les contrats de projet.

Ce contrat d’achat d’électricité renouvelable, signé pour une durée de 15 ans, porte sur un volume de 90 GWh/an produit par une nouvelle centrale solaire hybride en cours de construction sur un terrain de 60 hectares et qui sera raccordée au réseau Enedis en début d’année 2025.

Sur le montant total du financement, 52 millions sont issus de dette senior sécurisée auprès des établissements bancaires Bpifrance et Caisse d’Epargne Ile-de France.  Le reste du financement a été apporté en fonds propres par ZE Energy.

ZE Energy développe, finance, construit et opère des centrales hybrides combinant photovoltaïque et stockage, adaptées à l’Europe continentale. D’ici 2025, la société s’est fixée pour objectif d’atteindre un parc de centrales solaires de plus de 700 MW et une puissance de batteries en opération de plus de 350 MWh en France, en Italie et en Allemagne.

Premier actionnaire du Groupe BPCE, la Caisse d’Epargne Ile-de-France intervient sur l’ensemble des secteurs d’activité de la région d’Ile-de-France : entreprises, collectivités locales, logement social, investisseurs institutionnels, particuliers et associations professionnelles.

Bpifrance accompagne les entreprises dans leur transition énergétique à travers le financement de projets innovants. En 2023, elle a investi plus de 22 milliards d’euros à l’international, garanti plus de 8.6 milliards d’euros de prêts à plus de 63 000 entreprises et accordé plus de 9.4 milliards d’euros à des projets innovants.

L’équipe pluridisciplinaire de WFW Paris qui conseillait ZE Energy était dirigée par l’associée Laurence Martinez-Bellet, assistée de Julie Michelangeli et Chloé Moriceau, collaboratrices, sur les aspects de financement. Laurent Battoue, associé, Juliana Brandao-Marques et Amandine Collard, collaboratrices, sont intervenus sur les aspects de droit réglementaire et de droit des projets, et Hélène Ibos, counsel, Marie Dubois et Maximilian Cristescu, collaborateurs, ont conseillé sur les aspects fiscaux.


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