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WFW conseille RES sur la signature de contrats d’achat d’électricité avec SNCF Énergie8 / 7 / 2020

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Le cabinet d’avocats international Watson Farley & Williams (« WFW ») a conseillé le producteur indépendant d’énergies renouvelables RES sur la signature de contrats d’achat d’électricité renouvelable de très longue durée (Green Corporate PPAs) en France avec SNCF Énergie, filiale de SNCF Voyageurs.

Ces Green Corporate PPAs d’une durée de 15 à 20 ans, avec une capacité de près de 40 MW, figurent parmi les plus importants d’Europe par leur volume de production. Ils devraient produire environ 2% de la consommation d’électricité nécessaire à la circulation de l’ensemble des trains de SNCF Voyageurs. Ces contrats permettront ainsi la construction et l’exploitation de centrales solaires d’une puissance totale de 40 MW à partir de 2021, qui seront liées directement à SNCF Énergie pour ses besoins directs. Ces parcs solaires seront situés dans les Alpes de Haute-Provence. Ils seront mis en service entre 2021 et 2023, et la production annuelle s’élèvera à 60 GWh.

Cette opération témoigne de l’engagement de SNCF dans la transition énergétique. RES figure parmi les principaux producteurs d’énergie renouvelable en France et à l’international, et est engagé dans la transition énergétique depuis 38 ans. À ce jour, RES a construit plus de 18 GW de projets éoliens et solaires et a contractualisé plus de 1,6 GW de contrats de vente d’électricité de gré à gré dans le monde.

L’équipe de WFW Paris qui a conseillé RES était dirigée par l’associé Laurent Battoue accompagné de Marine Yzquierdo, collaboratrice, sur les aspects réglementaires et contractuels, ainsi que de Laurence Martinez-Bellet, associée, et de Sébastien Hoff, collaborateur senior, sur les aspects de « bancabilité ».

Laurent Battoue commente : « Notre équipe de spécialistes de la transition énergétique se réjouit d’être intervenue auprès de RES pour la revue et la négociation de ces contrats d’achat d’électricité renouvelable de très longue durée. Nous sommes ravis d’avoir pu ainsi participer à l’élaboration d’un des plus importants Green Corporate PPAs d’Europe par son volume de production et parmi les premiers en France. »

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